Déposée le 28 juillet 2004 par la société BRUNEL JEAN-PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEMAPHORE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la société BRUNEL JEAN-PAUL domicilié(e) 216 CHEMIN DU MOULIN DE LASSALLE,40180 OEYRELUY - 40180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 974 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNEL JEAN-PAUL domicilié(e) 216 CHEMIN DU MOULIN DE LASSALLE,40180 OEYRELUY - 40180 - France.
La marque SEMAPHORE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAPHORE CONSEIL est expirée depuis le 28 juillet 2014.
BRUNEL JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : BUS CANONBALL
BRUNEL JEAN-PAUL - 216 CHEMIN DU MOULIN DE LASSALLE,40180 OEYRELUY - 40180 - France - SIREN 453974909
BRUNEL JEAN-PAUL - 216 CHEMIN DU MOULIN DE LASSALLE,40180 OEYRELUY - 40180 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Conseil pour la mise en place d'un système qualité (ISO 9001) sécurité (norme OH'SAS 18001) et environnement (ISO 14001). Formation à la gestion des risques, au management par la qualité et au management environnemental.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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